Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la 5ème Saison
AGENCE NOVEMBRE SA

Numéro de dépôt :
3110265
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque la 5ème Saison

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) AGENCE NOVEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « la 5ème Saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE NOVEMBRE domicilié(e) 7 rue des Magasins, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 273 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL KNAFOU AGENCE NOVEMBRE - France.

La marque la 5ème Saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la 5ème Saison est expirée depuis le 9 juillet 2011.

AGENCE NOVEMBRE a également déposé les autres marques suivantes : Même éteint, ça chauffe encore , ECO-LOGIC , ECO-LOGIQUE , Inventeur de la cinquième saison


AGENCE NOVEMBRE SA - 7 rue des Magasins, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 381273788


EMMANUEL KNAFOU AGENCE NOVEMBRE - France


Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400685 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

- Appareil de chauffage - Appareil et installation de rafraîchissement d'air - Appareil de conditionnement d'air - Appareil fonctionnant de manière réversible permettant le chauffage et/ou le rafraîchissement par le sol - Installation et maintenance de machines à rafraîchir ou à chauffer - Service d'installation, d'entretien et de réparation dans le domaine du chauffage/rafraîchissement (voir produit ci avant).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.